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Zones humides/Réseau hydraulique en marais littoral aménagé

Réseau hydraulique en marais littoral aménagé

Contexte

AbreuvoirAbreuvoir en marais littoralUn marais aménagé est un ensemble complexe dont le fonctionnement hydraulique doit être étudié globalement, comme pour un bassin versant. On peut décrire le système global comme un assemblage de sous-ensembles en interrelations. Il s’agit de compartiments physiques juxtaposés dans lesquels l’eau est stockée.
 
On appelle réseau hydraulique l’ensemble des éléments qui participent à la gestion de l’eau dans le marais :
- les unités hydrauliques cohérentes (UHC), ou unités de gestion, sont des espaces délimités physiquement par des digues ou autres exhaussements (buttes, bosses, bourrelets de curage, chemins, routes). Une UHC est donc une portion continue du territoire, disposant d’une autonomie propre en terme de niveaux d’eau et d’au moins une entrée et une sortie d’eau (les deux pouvant être confondues) ;
- les chenaux, canaux, fossés, … qui permettent l’acheminement de l’eau pour l’alimentation et l’évacuation des UHC ;
- les ouvrages hydrauliques qui permettent de gérer les flux entre les UHC et les chenaux.

Hiérarchisation du réseau hydraulique

La modélisation du réseau hydraulique s’appuie sur une approche systémique à 3 niveaux emboîtés résultant d’une analyse fonctionnelle, reflet de l’organisation de la gestion des flux, et donc, des niveaux d’eau.
 
Niveau 1 :
- UHC - Unité de gestion (association syndicale de propriétaires) ou à défaut ensemble des UHC de niveau 2 alimentées par le même chenal ;
- Chenal primaire ou principal - chenal / canal / étier / … qui alimentent plusieurs UHC de niveau 1 ou qui sont l’alimentation principale d’une UHC de niveau 1 ;
- ouvrage qui permet la connexion entre un chenal primaire et un chenal secondaire, ou, à défaut de chenal secondaire entre un chenal primaire et une UHC de niveau 2.
 

Unité Hydraulique Cohérente de niveau 1Unité Hydraulique Cohérente de niveau 1

Niveau 2 :
- UHC - casier hydraulique, ou prise de marais, pour lequel il y a une gestion des niveaux d’eau relativement homogène ;
- chenal secondaire - chenal / canal / étier / … interne à une UHC de niveau 1 et qui alimente plusieurs UHC de niveau 2 ;
- ouvrage qui permet la connexion entre un chenal secondaire et une UHC de niveau 2.

Unité Hydraulique Cohérente de niveau 2Unité Hydraulique Cohérente de niveau 2

Niveau 3 :
- une partition de l’UHC niveau 2 correspondant à des usages différenciés peut être faite, mais s’il n’y a plus de communication entre ces parties, ou des gestions des niveaux d’eau bien différenciées, il est nécessaire de redécouper cette UHC de niveau 2 en plusieurs UHC de niveau 2 ;
- fossé tertiaire ou chevelu : fossé / canal / étreau / … interne à une UHC de niveau 2 ;
- ouvrage qui permet la co ;nexion entre des éléments internes à une UHC de niveau 2.

Remarques complémentaires

Sauf indication contraire par les services de la police de l’eau, un chenal / canal / étier / ruisson, craste, corde, fossé et autre tronçon linéaire assurant le transport de l’eau en marais aménagé n’a pas le statut de cours d’eau

Bien que les chenaux et ouvrages de niveau 1 et 2 soient généralement collectifs et que les ouvrages et chenaux de niveau 3 soient principalement privés, ce critère n’est pas pertinent, seul le fonctionnement hydraulique doit être pris en compte dans la hiérarchisation du réseau hydraulique.

Extrait de le circulaire du 02/03/05 relative à la définition de la notion de cours d'eau

Canal en maraisCanal en marais" ...
La qualification de cours d'eau donnée par la jurisprudence repose essentiellement sur les deux critères suivants :
- la présence et la permanence d'un lit naturel à l'origine, distinguant ainsi un cours d'eau d'un canal ou d'un fossé creusé par la main de l'homme mais incluant dans la définition un cours d'eau naturel à l'origine mais rendu artificiel par la suite, sous réserve d'en apporter la preuve, ce qui n'est pas forcément aisé ;

- la permanence d'un débit suffisant une majeure partie de l'année apprécié au cas par cas par le juge en fonction des données climatiques et hydrologiques locales et à partir de présomptions au nombre desquelles par exemple l'indication du « cours d'eau» sur une carte IGN (2) ou la mention de sa dénomination sur le cadastre.

..."